Conditions générales de ventes

• Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout
éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la
vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et
obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur
qui s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par la société IPIXLINE,
des produits proposés sur son site Internet " www.ipixline.fr ". En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur
le site Internet de la société Ipixline emporte acceptation pleine et entière des présentes
conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement
à sa commande. Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France
métropolitaine. L'acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des
présentes conditions générales de vente. La société Ipixline se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions
générales de vente.

• Accès au Site

L'Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de
télécommunications permettant l'accès au Site " www.ipixline.fr ". L'Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à l'Internet et
de l'utilisation du site.
4. Formation du contrat et commandes
4.1. PRIX Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de www.ipixline.fr, indiqués en
Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par
l'Acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition (sauf mention contraire), facturés en supplément
du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront
indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'Acheteur. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande
et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des
produits vendus par www.ipixline.fr au sein de son site internet. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par www.ipixline.fr à tout moment. Cette
modification sera signalée à l'Acheteur avant toute commande.
4.2. CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS- DISPONIBILITÉ
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'Acheteur peut,
préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site de www.ipixline.fr, des
caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander. Les offres présentées par www.ipixline.fr sont valables dans la limite des stocks
disponibles. www.ipixline.fr se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction
notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont
qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur. Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait
engager la responsabilité du vendeur ni-même affecter la validité de la vente.
4.3. COMMANDE
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions
générales de vente. A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône " Valider
votre commande ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans
réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits
proposés à la vente et commandés. L'Acheteur peut commander :
sur Internet : www.ipixline.fr La commande de l'Acheteur devra être confirmée par www.ipixline.fr, par courrier
électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation
de la commande par www.ipixline.fr et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.
www.ipixline.fr recommande à l'Acheteur de conserver ces informations sur un document
papier ou informatique.
5. Paiement du prix
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A
aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou
acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par www.ipixline.fr au
moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque lors de sa
réception. Toutes les commandes sont payables en Euros. L'Acheteur garantit à www.ipixline.fr qu'il dispose des autorisations éventuellement
nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon
de commande. www.ipixline.fr se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison,
quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui
serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement. Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables
de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de
facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de
paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de
paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre
commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

6. Choix des produits

L'Acheteur, ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques commercialisés
par www.ipixline.fr, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a
préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant
l'objet de sa commande. En outre, l'Acheteur connaissant seul les matériels, configurations et
autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux
utilisés par lui. Il appartient exclusivement à l'Acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se
faire assister d'un conseil.

7. Livraison et réception
7.1 RÈGLES GÉNÉRALES
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande.
L'acheteur peut, à sa demande expresse, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse de facturation
et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En cas de disponibilité partielle des articles, www.ipixline.fr pourra être amené à scinder les
commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le
solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible. www.ipixline.fr propose à ses clients d'être livrés par Colissimo Suivi de la Poste ou par UPS. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne
sera acceptée.
7.2. CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME COLISSIMO SUIVI DE LA POSTE
L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur et signe un bordereau de distribution
accusé de réception. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé
reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés,
au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur , l'état de
l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur
l'état ou le contenu de son colis, il est tenu: 1) d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes
réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat
d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170). 2) de signaler ces incidents à www.ipixline.fr.
7.3. CARACTÉRISTIQUES DE LA LIVRAISON PAR UPS
L'acheteur est livré à son domicile par le livreur de la société UPS et signe électroniquement
un accusé de réception. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage
d'UPS, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur afin de convenir d'un autre
jour de livraison (rendez-vous possible à la demi-journéee). L'acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l'état du colis et le nombre de colis
livrés. En cas de doute, il est tenu de refuser le colis et de signaler ces incidents à www.ipixline.fr
7.4. DÉLAIS
Les délais moyens au départ du dépôt de www.ipixline.fr sont les suivants:
- Colissimo Suivi de la POSTE : 48/72 heures - Chronopost 24h Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou
annulation de la commande par l'Acheteur. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours
d'enquête, www.ipixline.fr procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits
commandés par l'Acheteur.
7.5. PROBLÈMES DE QUALITÉ OU DE CONFORMITÉ
En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non
conforme), l'Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la
signature du bordereau de distribution. Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à
l'adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter : -les coordonnées de l'Acheteur. -les références du produit. -les motifs de la réclamation. Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de
l'attribution d'un numéro de retour par le service client de www.ipixline.fr. A défaut, www.ipixline.fr ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi
commandés. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à www.ipixline.fr dans son état
et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires. Les frais d'envoi sont à la charge de www.ipixline.fr, sauf dans le cas où le produit repris ou
échangé ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par l'Acheteur dans le bon de retour. La prise en charge de ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l'envoi en
colissimo, colieco ou en recommandé R1. Elle sera effectuée sous forme d'un bon d'achat à
utiliser sur le site de www.ipixline.fr.com dans un délai de 3 mois après son attribution. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra
formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les
produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
8. Disponibilité des produits
En cas d'indisponibilité du produit commandé, www.ipixline.fr informera l'Acheteur au plus
tôt. Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation,
www.ipixline.fr pourra dans ce cas fournir un produit d'une qualité et d'un prix équivalent. En tout état de cause, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente
jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du
paiement complet du prix. A défaut pour www.ipixline.fr de faire usage de cette faculté, l'Acheteur sera remboursé sans
délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées.
9. Droit de Rétractation
Conformément à l'article L 121-16 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un
délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les
produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à www.ipixline.fr dans un parfait état de
revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et
accompagnés de la facture correspondant à l'achat. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter,
celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré,
ne sera ni remboursé ni échangé. L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur : par virement bancaire
ou, en cas d'impossibilité, par lettre-chèque; - soit à l'attribution d'un bon d'achat, dans les
conditions énoncées au point 10 ci-dessous.
10. Réserve de propriété
www.ipixline.fr conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait
encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol
ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement confère au vendeur le droit
d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de
l'Acheteur.
11. Garantie
Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site internet de
www.ipixline.fr rubrique SAV L'acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées. Au cas ou la notice ne serait pas livrée avec le produit, et sur simple demande du
consommateur, www.ipixline.fr fera parvenir la notice en français ou un lien permettant d'y
avoir accès. Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de
www.ipixline.fr. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente de
www.ipixline.fr. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de www.ipixline.fr. Si le produit est reconnu comme défectueux, www.ipixline.fr transmettra à l'acheteur un
numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est
valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par
www.ipixline.fr à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande, selon la
procédure décrite ci-dessus. Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble
du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de
produit communiqué par www.ipixline.fr et du numéro de série du produit. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été
détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur. Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
www.ipixline.fr ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits
livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant
impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des
éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner. En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas : -le remplacement des consommables. -l'utilisation anormale et non conforme des produits. -
les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article. -les défauts et
leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par
www.ipixline.fr. -les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage
auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective ...)
12. Responsabilité
Les produits proposés par www.ipixline.fr sont conformes à la législation française en
vigueur. www.ipixline.fr ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de
rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève
totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou
communications. www.ipixline.fr ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui
pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une
incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de www.ipixline.fr ni donner lieu
à aucun dédommagement ou remboursement. Le site www.ipixline.fr contient également des informations provenant de tierces personnes,
et des liens vers d'autres sites web. www.ipixline.fr ne pourra en aucun cas être tenue pour
responsable des dommages résultant de l'utilisation de, de l'accès à, ou de l'incapacité à
utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites web.

La société Ipixline ne peut en aucun cas ,
étre tenue responsable des différences de couleur
entre ses produits et la peinture originale de votre carrosserie.

13. Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour
non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite
d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute
leur force et leur portée.
14. Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à
l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne
saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
15. Loi applicable Les ventes de produits de la societe IPIXLINE soumises à la loi française.
16. Informatique et Libertés
Les informations collectées par www.ipixline.fr lors de toute commande de l'acheteur sont
nécessaires pour la gestion de sa commande par www.ipixline.fr et ses partenaires
commerciaux. Lors de la confirmation de commande de l'acheteur, la valeur de celle-ci est transmise au
service Google Analytics© pour usage en statistiques. L'identité de l'acheteur n'est pas
transmise. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose
d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant
auprès de www.ipixline.fr.
17. Service clientèle et suivi de commande
Pour toute information l'acheteur peut contacter le service client par email.

18. Echantillonnage

La société Ipixline propose de réaliser un échantillonnage pour les clients qui ne retrouveraient pas la teinte de leur carrosserie. Le client, après avoir rempli le formulaire mis à disposition, peut alors transmettre son échantillon. Celui-ci doit correspondre à une surface plane d’un minimum de 5 cm x 5 cm.

L’envoi de l’échantillon dans les locaux de la société Ipixline située au 3, rue des petits drôles à Montauban 8200 est à la charge du client. Le minimum de commande pour une peinture réalisée à partir d’un échantillon (contretypage) est de 1 aérosol ou de 500 grammes en pot de peinture, en brillant direct ou à revernir.

L’expédition de la commande et le tarif associé comprennent la réexpédition de la pièce échantillon. La société Ipixline se réserve le droit d’apprécier la qualité de l’échantillon fourni. Si celui-ci ne correspondait pas aux critères renseignés, les frais de réexpédition sont à la charge du client.